Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCS SENTINEL SAFETY & COMFORT SOLUTIONS.
SCS Sentinel, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4050672
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2023
SCS SENTINEL SAFETY & COMFORT SOLUTIONS. de SCS Sentinel

Présentation de la marque SCS SENTINEL SAFETY & COMFORT SOLUTIONS.

Déposée le 28 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SCS Sentinel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCS SENTINEL SAFETY & COMFORT SOLUTIONS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCS Sentinel domicilié(e) route de Saint Symphorien, BP 69 - 85130 - LES LANDES GENUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 013 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCS Sentinel, M. Leclercq Fabien domicilié(e) route de Saint Symphorien, BP 69 - 85130 - LES LANDES GENUSSON - France.

La marque SCS SENTINEL SAFETY & COMFORT SOLUTIONS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050672.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCS SENTINEL SAFETY & COMFORT SOLUTIONS. est expirée depuis le 28 novembre 2023.

SCS Sentinel a également déposé les autres marques suivantes : INTENSIVE


SCS Sentinel, Société anonyme - route de Saint Symphorien, BP 69 - 85130 - LES LANDES GENUSSON - France - SIREN 442013678


SCS Sentinel, M. Leclercq Fabien - route de Saint Symphorien, BP 69 - 85130 - LES LANDES GENUSSON - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Errata de la publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Surveillance des alarmes anti-intrusion ; ouverture de serrures.